Agenda politique

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Hôtel communal

 

Les réunions du Collège ne sont pas publiques.

Le Conseil communal se réunit un mercredi par mois à 20h00.
Les réunions du Conseil communal sont partiellement publiques.

Depuis le mois de mai 2018, le Conseil communal est retransmis en direct sur la page facebook officielle de la commune, et est visionnable également sur le compte Youtube de la commune dans les jours suivants le Conseil communal.

Editoria e-publications

C'est une plateforme de diffusion de publications de communes, d'institutions régionales (Ministère-Service public régional de Bruxelles, Bruxelles Environnement et Centre d'informatique pour la Région Bruxelloise) et communautaires (Cocof) en Région de Bruxelles-Capitale. Certains documents nécessitent des droits de consultation (accordés dans les communes par exemple aux élus ou aux agents communaux).

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Contact

Salle du Conseil

Avenue de l'Astronomie 12-13
1210 Bruxelles
Voir plan
T02 220 26 11
www.sjtn.brussels

 

 

Calendrier du Conseil Communal

09/12/2020, 20:00

18/11/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 67.24 Ko
Notes explicatives pdf - 351.69 Ko
Interpellations pdf - 351.93 Ko

14/10/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 243.79 Ko
Notes explicatives pdf - 518.12 Ko
Interpellations pdf - 637.54 Ko

09/09/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 210.6 Ko
Notes explicatives pdf - 307.72 Ko
Interpellations pdf - 391.87 Ko

24/06/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 134.39 Ko
Notes explicatives pdf - 209.8 Ko

10/06/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 326.85 Ko
Notes explicatives pdf - 360.14 Ko
Motion "Conséquences crise sanitaire" pdf - 230.04 Ko

13/05/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 182.42 Ko

22/04/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 63.83 Ko
Notes explicatives pdf - 227.64 Ko

11/03/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 137.38 Ko
Notes explicatives pdf - 151.12 Ko
Interpellations pdf - 81.73 Ko

12/02/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 177.02 Ko
Notes explicatives pdf - 452.44 Ko
Interpellations pdf - 82.78 Ko

15/01/2020, 20:00

Ordre du jour pdf - 293.59 Ko
Notes explicatives pdf - 172.46 Ko
Interpellation pdf - 330.41 Ko

11/12/2019, 20:00

Ordre du jour pdf - 235.8 Ko
Notes explicatives pdf - 717.59 Ko
Interpellations pdf - 666.52 Ko
Motion "déclaration d'urgence climatique et environnementale" pdf - 895.06 Ko

Motions

10/06/2020

Motion "Conséquences crise sanitaire" pdf - 230.04 Ko

11/12/2019

Motion "déclaration d'urgence climatique et environnementale" pdf - 895.06 Ko

À télécharger

Règlement sur le droit d'interpellation des habitants au Conseil Communal pdf - 66.1 Ko
Formulaire de demande relatif au droit des Conseillers communaux de consulter et d’obtenir copie des actes et pièces de l’Admin msword - 70.5 Ko
Formulaire de demande relatif au droit des Conseillers communaux de poser des questions écrites au Collège msword - 70.5 Ko
Formulaire de demande relatif au droit des Conseillers communaux de visiter les établissements communaux msword - 71.5 Ko